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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre GASSA
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ROYAL NAVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NAVY
Monsieur Jean-Pierre GASSA

Numéro de dépôt :
1251795
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1993

Présentation de la marque ROYAL NAVY

Déposée le 18 novembre 1983 par monsieur Jean-Pierre GASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre GASSA domicilié(e) 120, rue du Commandant ROLLAND, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 18 novembre 1993.

Jean-Pierre GASSA a également déposé les autres marques suivantes : CAMOUFLAGE , CARBURANT , EMPORIO , (Marque figurative)


Monsieur Jean-Pierre GASSA - 120, rue du Commandant ROLLAND, 13008 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vêtements pour hommes, dames et enfants y compris les chaussures.